Guide des formations juridiques 2016 - page 119

119 DROIT DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET INDUSTRIELLE - PROVENCE-ALPES-CÔTE D’AZUR - RHÔNE-ALPES
MASTER 2 DROIT DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
ET DES NOUVELLES TECHNOLOGIES
UNIVERSITÉ NICE SOPHIA ANTIPOLIS
Ville: Nice
Responsable(s) de la formation: Gérard Doux
Contact administratif: 04 92 15 71 49, [email protected]
ADMISSION
- Master 1 en Droit (Droit des affaires,
Droit privé/carrières judiciaires, Droit
public, Régulations Internationales et
Européennes, IUP)
- AES ou équivalent
- Dossier et entretien
PROGRAMME
- Droit des télécommunications
- Droit de l’internet
- Nouvelles technologies et régulation
juridique
- Droit public et TIC
- Contrats électroniques
- Contrats informatiques
- Créations immatérielles et relations de
travail
- Droit pénal des nouvelles technologies
- Fiscalité de l’immatériel
- Principes de droit international de la
propriété intellectuelle
- Grands principes de droit international
privé (...)
MASTER 2 DROIT ET MANAGEMENT DE LA CULTURE DES MÉDIAS -
SPÉCIALITÉ DROIT ET ACTIVITÉS ARTISTIQUES
AIX-MARSEILLE UNIVERSITÉ
Ville: Aix-en-Provence
Responsable(s) de la formation: Norbert Rouland; Alexandra Touboul
Contact administratif: 04 42 17 28 06, [email protected]
ADMISSION
- Titulaires d’un Master 1 Droit et Mana-
gement de la culture des médias
PROGRAMME
- Droit privé et activités artistiques
- Droit public et activités artistiques
- Travaux pédagogiques
- Sciences sociales et activités artis-
tiques
MASTER 2 DROIT DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
DROIT DU DESIGN
UNIVERSITÉ LUMIÈRE LYON II
Ville: Lyon
Responsable(s) de la formation: Anne-Emmanuelle Kahn
Contact administratif: 04 78 69 76 31, [email protected]
PROGRAMME
- Technique contractuelle
- Traitement conventionnel des litiges et
Méthodologie
- Droit d’auteur, droit des marques, droit
des brevets,
- Droit comparé et communautaire et
droit international
- Plaidoirie (rédaction de conclusions,
répliques et plaidoirie)
- Journée des créateurs (conseils
juridiques donnés à de jeunes
créateurs)
- Étude de cas, Stratégie du design
- Histoire, Anglais,
- Consultation, grand oral (...)
ADMISSION
- En formation initiale : les étudiants
ayant une Ma trise en droit, un Master
1 comportant un enseignement de
propriété industrielle ou de propriété
littéraire et artistique.
- En formation continue : les titulaires
d’un dipl me de droit (avocats,
magistrats, juristes généralistes…)
ayant une expérience professionnelle
significative.
- Les candidats sont sélectionnés après
examen de leur dossier pédagogique
suivi d’un entretien portant sur leur
motivation et leur projet professionnel.
Information complémentaire: Effectif: 25 étudiants
MASTER 2 DROIT DE L’ENTREPRISE
PARCOURS DROIT DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
UNIVERSITÉ JEAN MOULIN LYON 3
Ville: Lyon
Responsable(s) de la formation: Nicolas Bouche
Contact administratif: 04 78 78 71 32, [email protected]
ADMISSION
- Master 1 en Droit, AES ou équivalent
- Dossier
PROGRAMME
- Droit des contrats
- Droit d’auteur
- Droit des brevets
- Droit des signes distinctifs
- Droit des obtentions végétales
- Protection des créations et des
systèmes informatiques
- Droit communautaire de la propriété
intellectuelle
- Droit international de la propriété
intellectuelle
- Droits voisins du droit d’auteur
- Droit des dessins et modèles
- Contentieux de la propriété
intellectuelle